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Les élections aux conseils centraux et aux conseils facultaires

Le 1er janvier 2018 sera créée Sorbonne Université.
Les 14 et 15 novembre prochains, votez pour vos représentants au sein de ses conseils centraux et de ses conseils facultaires.
Ces instances participent directement et activement à l’orientation politique de l’université.

Quellesont leinstanceconcernée?

  • Le conseil d’administration
  • La commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique
  • La commission de la recherche du conseil académique
  • Les conseils des trois facultés : lettres, médecine, sciences et ingénierie.

Consultez leurs attributions respectives :

Les conseils centraux

Le conseil d’administration et le conseil académique sont les conseils centraux de l’université, composés de représentants élus des personnels enseignants, des personnels administratifs, des étudiants et de personnalités extérieures (désignées et élues), ils assurent l’administration de l’université.

Les membres de ces conseils sont renouvelés tous les deux ans pour les étudiants et tous les quatre ans pour les autres membres.

Le président de l’université sera élu par le conseil d’administration pour un mandat d’une durée de 4 ans.

Le conseil d'administration

Le Conseil d’administration (CA) détermine la politique de l’établissement, en délibérant notamment sur le contenu du contrat d’établissement. Il vote le budget et approuve les comptes. (Article 12 des statuts de Sorbonne Université).

Composition

Collège A : 8 représentantes et représentants de professeures ou professeurs des universités et personnels assimilés

Collège B : 8 représentantes et représentants des enseignantes-chercheuses, des enseignants-chercheurs et personnels assimilés, des enseignantes, des enseignants, des chercheuses et des chercheurs

Collège T : 6 représentantes et représentants du collège des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, de bibliothèque, de service et de santé

Collège U : 6 représentantes et représentants des étudiantes et étudiants et des personnes bénéficiant de la formation continue

Collège P : 8 personnalités extérieures à l’université

Le conseil académique

Le conseil académique regroupe les membres de la commission de la recherche et de la commission de la formation et de la vie universitaire. (Articles 17 à 20  des statuts de Sorbonne Université). 

Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)

La commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) adopte notamment la répartition de l’enveloppe des moyens destinée à la formation telle qu’allouée par le conseil d’administration, les règles relatives aux examens et d’évaluation des enseignements et les mesures de nature à permettre la mise en œuvre de l’orientation des étudiants et la validation des acquis, à faciliter leur entrée dans la vie active, à favoriser les activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux étudiants, à améliorer les conditions de vie et de travail, et à favoriser l’accueil et la réussite des étudiants présentant un handicap.

La commission de la formation et de la vie universitaire est également consultée sur les programmes de formation des composantes.

Composition

Collège A : 8 représentantes et représentants des professeures ou professeurs et personnels enseignants et assimilés

Collège B : 8 représentantes et représentants des autres enseignantes-chercheuses et enseignants-chercheurs, enseignantes et enseignants et personnels assimilés

Collège T : 4 représentantes et représentants des personnels, ingénieurs, administratifs, techniques, de bibliothèque, de service et de santé

Collège U : 16 représentantes et représentants des étudiantes et étudiants et des personnes bénéficiant de la formation continue

Collège P : 4 personnalités extérieures

Commission de la recherche (CR)

La commission de la recherche (CR) répartit l’enveloppe des moyens destinée à la recherche telle qu’allouée par le conseil d’administration, fixe les règles de fonctionnement des laboratoires après avis du conseil de faculté concerné. Elle  est, en outre,  consultée les conventions avec les organismes de recherche, et adopte les mesures de nature à permettre aux étudiants de développer les activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle.

Composition

Collège A : 14 représentantes et représentants des professeures, professeurs et personnels assimilés

Collège B : 5 représentantes et représentants des personnels habilités à diriger des recherches ne relevant pas de la catégorie précédente

Collège C : 8 représentantes et représentants des personnels pourvus d’un doctorat et non habilités à diriger des recherches

Collège D : 1 représentante ou représentant des autres personnels enseignantes et enseignants ou chercheurs et chercheuses et personnels assimilés

Collège U : 4 représentantes et représentants des doctorantes et doctorants

Collège T : 3 personnels ingénieurs et techniciens

Collège AOS : 1 représentante ou représentant des autres personnels ne relevant pas des catégories précédentes dont

Collège P : 4 personnalités extérieures

 

Les conseils facultaires

Chaque faculté est administrée par un conseil.

Le conseil de la faculté règle par ses délibérations les affaires de la faculté.

Il contribue notamment à la politique de recherche, de formation, de vie étudiante et de vie de campus de l’université ; à l’élaboration du projet d’établissement de l’université. (Article 25 des statuts de Sorbonne Université).

Composition

Collège A : 12 représentantes et représentants de professeures ou professeurs des universités et personnels assimilés rattachés à la faculté

Collège B : 12 représentantes et représentants des enseignantes-chercheuses et enseignants-chercheurs et personnels assimilés, des enseignantes et enseignants et des chercheurs et chercheuses, rattachés à la faculté

Collège T : 6 représentantes et représentants du collège des personnels ingénieurs, administratifs, techniques et des bibliothèques, rattachés à la faculté

Collège D : 2 doctorantes ou doctorants rattachés à la faculté

Collège U : 4 représentants des étudiantes et des étudiants, et des personnes bénéficiant de la formation continue inscrits dans une composante rattachés à la faculté

Collège P : 4 personnalités extérieures

 

Calendrier

Quand voter ?

  • Les personnels votent le mardi 14 novembre 2017
  • Les étudiants votent les mardi 14 et mercredi 15 novembre 2017

Opérations électorales

Dates

Publication de l’arrêté d’ouverture des élections

Mardi 3 octobre 2017

Affichage des listes électorales

Au plus tard le lundi 16 octobre 2017

Etablir une procuration

Du lundi 16 octobre au lundi 13 novembre 2017 à 17h

Dépôt des candidatures

Du lundi 16 octobre 2017 à 9h30

au lundi 30 octobre 2017 à 12h

Affichage des candidatures

Vendredi 3 novembre 2017

Fin de recevabilité des demandes d’inscription sur les listes électorales
pour les personnes devant en faire la demande

Mercredi 8 novembre 2017 inclus

Scrutins (vote à l’urne uniquement)
de 09h30 à 17h30

Les personnels :
mardi 14 novembre 2017

Les étudiants :
mardi 14 et mercredi 15 novembre 2017

Dépouillement

Scrutins des personnels :
mardi 14 novembre 2017 à l’issue du scrutin

Scrutin des étudiants :

Dépouillement partiel le mercredi 15 novembre à l’issue du scrutin

Dépouillement : jeudi 16 novembre 1017 matin

Proclamation des résultats

Au plus tard le vendredi 17 novembre 1017

 

Modalités du scrutin

Retrouvez les modalités détaillées du scrutin
Sur le site de l'université Paris-Sorbonne :   Personnels et Usagers 
Sur le site de l'UPMC : PersonnelsUsagers 

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