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Consultation des instances

Les conseils centraux de Paris-Sorbonne et de l'UPMC sont régulièrement informés et consultés au travers de leurs séances plénières et de groupes de travail préalables à toute saisine pour décision ou avis.

Depuis le 23 mai 2017, sont également consultées les instances consultatives de Sorbonne Université dont l'administrateur provisoire est Hélène Pauliat.

Retrouvez ci-dessous le calendrier d'information et de consultation de l'ensemble de ces instances, ainsi que les documents associés.

 

Dates

Instances

Documents à télécharger

 

Consultation des instances de l'UPMC et de Paris-Sorbonne

 

11 avril 2016

Conseils d’administration

de Paris-Sorbonne et de l’UPMC

Résolution relative au processus de création d'une Nouvelle Université : Document Paris-Sorbonne / Document UPMC

27 mai 2016 

Conseil d’administration

de Paris-Sorbonne

Information sur le processus de création d'une Nouvelle Université

30 mai 2016 

Conseil d'administration

de l'UPMC

Information sur le processus de création d'une Nouvelle Université

5 décembre 2016 

CHSCT de Paris-Sorbonne

- Création de Sorbonne Université - Document d'orientation stratégique

 

-Projet de statuts de Sorbonne Université

 

-Convention d'Association Sorbonne Universités

 

   

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

6 décembre 2016   

CHSCT de l’UPMC

8 décembre 2016   

Comité technique de l'UPMC

15 décembre 2016   

Comité technique de Paris-Sorbonne

12 janvier 2016  

Conseil académique de l'UPMC

16 janvier 2017                  

Conseil académique

de Paris-Sorbonne

20 janvier 2017                                              

Conseils d’administration

de Paris-Sorbonne et de l’UPMC                                                   

 

Consultation des instances constitutives de Sorbonne Université

 

23 mai 2017

 

Assemblée constitutive provisoire

 

Délibération n°1

Règlement intérieur de l'Assemblée constitutive provisoire de Sorbonne Université

 

Comité technique commun

 

Avis du CTC

8 juin 2017

Comité technique commun

 

Avis du CTC

- Projet d’arrêté portant création de regroupements de composantes à l’université Sorbonne Université

 

- Projet de statuts de Sorbonne Université

13 juin 2017

Assemblée constitutive provisoire

 

Délibération n°2

Délibération n°3

19 juin 2017

Comité technique commun

- Document d'organisation de Sorbonne Université

 

- Annexe au document d'organisation de Sorbonne Université

 

- Délibération 04/2017

 

- Arrêté 02/2017

7 juillet 2017

Assemblée constitutive provisoire

6 septembre 2017

Comité technique commun

- Couverture

- Principes

- Organigrammes

- Fiches Métiers Introduction

- Fiches Métiers Agence comptable

- Fiches Métiers Documentation

- Fiches Métiers Communication

- Fiches Métiers Soutien aux formations

- Fiches Métiers Soutien à la recherche

- Fiches Métiers Soutien à la formation doctorale

- Fiches Métiers Affaires juridiques

- Fiches Métiers Vie institutionnelle

- Fiches Métiers Archives et recueil des actes

- Fiches Métiers Achats

- Fiches Métiers Prospective et aide au pilotage

- Fiches Métiers Ressources humaines

- Fiches Métiers Budget et finances

- Fiches Métiers Systèmes d'information

- Fiches Métiers Patrimoine immobilier logistique

- Fiches Métiers Prévention des risques professionnels

- Fiches Métiers Direction générale de faculté

- Récapitulatif des effectifs

- Affectation mobilité

- Accompagnement au changement

- Délibération 05/2017

 

14 septembre 2017

Comité technique commun

18 septembre 2017

Assemblée constitutive provisoire

9 octobre 2017

Comité technique commun

- Politique de l'emploi

 

- Bilan mesures RE

 

- Annexe politique de l'emploi

17 octobre 2017

Assemblée constitutive provisoire

 

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