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Consultation des instances

Les conseils centraux de Paris-Sorbonne et de l'UPMC sont régulièrement informés et consultés au travers de leurs séances plénières et de groupes de travail préalables à toute saisine pour décision ou avis.

Depuis le 23 mai 2017, sont également consultées les instances consultatives de Sorbonne Université dont l'administrateur provisoire est Hélène Pauliat.

Retrouvez ci-dessous le calendrier d'information et de consultation de l'ensemble de ces instances, ainsi que les documents associés.

 

Dates

Instances

Documents à télécharger

 

Consultation des instances de l'UPMC et de Paris-Sorbonne

 

11 avril 2016

Conseils d’administration

de Paris-Sorbonne et de l’UPMC

Résolution relative au processus de création d'une Nouvelle Université : Document Paris-Sorbonne / Document UPMC

27 mai 2016 

Conseil d’administration

de Paris-Sorbonne

Information sur le processus de création d'une Nouvelle Université

30 mai 2016 

Conseil d'administration

de l'UPMC

Information sur le processus de création d'une Nouvelle Université

5 décembre 2016 

CHSCT de Paris-Sorbonne

- Création de Sorbonne Université - Document d'orientation stratégique

 

-Projet de statuts de Sorbonne Université

 

-Convention d'Association Sorbonne Universités

 

   

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

6 décembre 2016   

CHSCT de l’UPMC

8 décembre 2016   

Comité technique de l'UPMC

15 décembre 2016   

Comité technique de Paris-Sorbonne

12 janvier 2016  

Conseil académique de l'UPMC

16 janvier 2017                  

Conseil académique

de Paris-Sorbonne

20 janvier 2017                                              

Conseils d’administration

de Paris-Sorbonne et de l’UPMC                                                   

 

Consultation des instances constitutives de Sorbonne Université

 

23 mai 2017

 

Assemblée constitutive provisoire

 

Délibération n°1

Règlement intérieur de l'Assemblée constitutive provisoire de Sorbonne Université

 

Comité technique commun

 

Avis du CTC

8 juin 2017

Comité technique commun

 

Avis du CTC

- Projet d’arrêté portant création de regroupements de composantes à l’université Sorbonne Université

 

- Projet de statuts de Sorbonne Université

13 juin 2017

Assemblée constitutive provisoire

 

Délibération n°2

Délibération n°3

19 juin 2017

Comité technique commun

- Document d'organisation de Sorbonne Université

 

- Annexe au document d'organisation de Sorbonne Université

 

- Délibération 04/2017

 

- Arrêté 02/2017

7 juillet 2017

Assemblée constitutive provisoire

6 septembre 2017

Comité technique commun

- Couverture

- Principes

- Organigrammes

- Fiches Métiers Introduction

- Fiches Métiers Agence comptable

- Fiches Métiers Documentation

- Fiches Métiers Communication

- Fiches Métiers Soutien aux formations

- Fiches Métiers Soutien à la recherche

- Fiches Métiers Soutien à la formation doctorale

- Fiches Métiers Affaires juridiques

- Fiches Métiers Vie institutionnelle

- Fiches Métiers Archives et recueil des actes

- Fiches Métiers Achats

- Fiches Métiers Prospective et aide au pilotage

- Fiches Métiers Ressources humaines

- Fiches Métiers Budget et finances

- Fiches Métiers Systèmes d'information

- Fiches Métiers Patrimoine immobilier logistique

- Fiches Métiers Prévention des risques professionnels

- Fiches Métiers Direction générale de faculté

- Récapitulatif des effectifs

- Affectation mobilité

- Accompagnement au changement

- Délibération 05/2017

 

14 septembre 2017

Comité technique commun

18 septembre 2017

Assemblée constitutive provisoire

9 octobre 2017

Comité technique commun

- Politique de l'emploi

 

- Bilan mesures RE

 

- Annexe politique de l'emploi

17 octobre 2017

Assemblée constitutive provisoire

Délibération 06/2017 politique de l'emploi

 

Conseils centraux de Sorbonne Université

 

27 novembre 2017

Réunion des membres du conseil d'administration

Désignation des personnalités extérieures du conseil d’administration de Sorbonne Université

11 décembre 2017

Conseil d'administration de Sorbonne Université

Délibération portant élection du président de Sorbonne Université

 

Conseils facultaires de Sorbonne Université

 

4 décembre 2017

Conseil de la faculté des sciences et ingénierie

Délibération portant sur la désignation des personnalités extérieures du conseil de la faculté des sciences et ingénierie

4 décembre 2017

Conseil de la faculté des lettres

Délibération portant sur la désignation des personnalités extérieures du conseil de la faculté des lettres

12 décembre 2017

Conseil de la faculté des sciences et ingénierie

Délibération portant élection de la doyenne pour la faculté des sciences et ingénierie

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