Consultation des instances

Les conseils centraux de Paris-Sorbonne et de l'UPMC sont régulièrement informés et consultés au travers de leurs séances plénières et de groupes de travail préalables à toute saisine pour décision ou avis.

Depuis le 23 mai 2017, sont également consultées les instances consultatives de Sorbonne Université dont l'administrateur provisoire est Hélène Pauliat.

Retrouvez ci-dessous le calendrier d'information et de consultation de l'ensemble de ces instances, ainsi que les documents associés.

Dates	Instances	Documents à télécharger
*Consultation des instances de l'UPMC et de Paris-Sorbonne*
11 avril 2016	Conseils d’administration de Paris-Sorbonne et de l’UPMC	Résolution relative au processus de création d'une Nouvelle Université : Document Paris-Sorbonne / Document UPMC
27 mai 2016	Conseil d’administration de Paris-Sorbonne	Information sur le processus de création d'une Nouvelle Université
30 mai 2016	Conseil d'administration de l'UPMC	Information sur le processus de création d'une Nouvelle Université
5 décembre 2016	CHSCT de Paris-Sorbonne	- Création de Sorbonne Université - Document d'orientation stratégique -Projet de statuts de Sorbonne Université -Convention d'Association Sorbonne Universités
6 décembre 2016	CHSCT de l’UPMC
8 décembre 2016	Comité technique de l'UPMC
15 décembre 2016	Comité technique de Paris-Sorbonne
12 janvier 2016	Conseil académique de l'UPMC
16 janvier 2017	Conseil académique de Paris-Sorbonne
20 janvier 2017	Conseils d’administration de Paris-Sorbonne et de l’UPMC
*Consultation des instances constitutives de Sorbonne Université*
23 mai 2017	Assemblée constitutive provisoire Délibération n°1	Règlement intérieur de l'Assemblée constitutive provisoire de Sorbonne Université
23 mai 2017	Comité technique commun Avis du CTC
8 juin 2017	Comité technique commun Avis du CTC	- Projet d’arrêté portant création de regroupements de composantes à l’université Sorbonne Université - Projet de statuts de Sorbonne Université
13 juin 2017	Assemblée constitutive provisoire - Délibération n°2 - Délibération n°3
19 juin 2017	Comité technique commun	- Document d'organisation de Sorbonne Université - Annexe au document d'organisation de Sorbonne Université - Délibération 04/2017 - Arrêté 02/2017
7 juillet 2017	Assemblée constitutive provisoire
6 septembre 2017	Comité technique commun	- Couverture - Principes - Organigrammes - Fiches Métiers Introduction - Fiches Métiers Agence comptable - Fiches Métiers Documentation - Fiches Métiers Communication - Fiches Métiers Soutien aux formations - Fiches Métiers Soutien à la recherche - Fiches Métiers Soutien à la formation doctorale - Fiches Métiers Affaires juridiques - Fiches Métiers Vie institutionnelle - Fiches Métiers Archives et recueil des actes - Fiches Métiers Achats - Fiches Métiers Prospective et aide au pilotage - Fiches Métiers Ressources humaines - Fiches Métiers Budget et finances - Fiches Métiers Systèmes d'information - Fiches Métiers Patrimoine immobilier logistique - Fiches Métiers Prévention des risques professionnels - Fiches Métiers Direction générale de faculté - Récapitulatif des effectifs - Affectation mobilité - Accompagnement au changement - Délibération 05/2017
14 septembre 2017	Comité technique commun
18 septembre 2017	Assemblée constitutive provisoire
9 octobre 2017	Comité technique commun	- Politique de l'emploi - Bilan mesures RE - Annexe politique de l'emploi
17 octobre 2017	Assemblée constitutive provisoire	Délibération 06/2017 politique de l'emploi
*Conseils centraux de Sorbonne Université*
27 novembre 2017	Réunion des membres du conseil d'administration	Désignation des personnalités extérieures du conseil d’administration de Sorbonne Université
11 décembre 2017	Conseil d'administration de Sorbonne Université	Délibération portant élection du président de Sorbonne Université
Conseils facultaires de Sorbonne Université
4 décembre 2017	Conseil de la faculté des sciences et ingénierie	Délibération portant sur la désignation des personnalités extérieures du conseil de la faculté des sciences et ingénierie
4 décembre 2017	Conseil de la faculté des lettres	Délibération portant sur la désignation des personnalités extérieures du conseil de la faculté des lettres
12 décembre 2017	Conseil de la faculté des sciences et ingénierie	Délibération portant élection de la doyenne pour la faculté des sciences et ingénierie